Urbanisme

Évaluations environnementales
des documents d’urbanisme

Les évaluations environnementales des documents d’urbanisme se basent sur un accompagnement continu des collectivités, pour une démarche itérative de projet.

Tous les enjeux hiérarchisés sont analysés pour évaluer le projet global au regard des enjeux du Développement Durable.

Seront ainsi analysés les effets positifs et négatifs, permanents et temporaires, directs et indirects, comme le spécifie la réglementation. L’évaluation environnementale vise à mettre en avant les orientations du projet ayant des incidences globalement positives sur l’environnement, et les orientations risquant d’avoir des impacts négatifs conséquents, vis-à-vis des enjeux environnementaux majeurs du territoire. Le cas échéant, des mesures associées sont mises en œuvre pour éviter, réduire ou compenser ces incidences.

Études de potentiel en développement
des énergies renouvelables

La législation prévoit que les projets d’aménagement puissent prendre en considération, dès lors qu’ils font l’objet d’une demande d’autorisation, les moyens possibles de développer les énergies renouvelables et d’étudier l’opportunité de raccordement ou développement d’un réseau de chaleur ou de froid.

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